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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
2
GAZEAU, Jean-Claude
2
BADRE, Michel
1
BENNASAR, Marie-Laure
1
CAFFET, Marc
1
DE COURCELLES, Sana
1
DURAND, Jean
1
DURANTHON, Jean-Philippe
1
FEMENIAS, Alain
1
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4
Domaine
PLANIFICATION
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
CALCUL ECONOMIQUE
1
DROIT
1
ENERGIE
1
ETUDE D'IMPACT
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
Mot clé
politique de l'environnement
3
politique publique
3
effet de serre
2
agence territoriale
1
association
1
bilan
1
biodiversité
1
carbone
1
climat
1
collectivité locale
1
Année rapport
2010
3
2009
1
Année mise en ligne
2010
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4 documents trouvés
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET, Marc
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°006963-01
Accéder à la notice
L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature
BADRE, Michel
DURANTHON, Jean-Philippe
BENNASAR, Marie-Laure
DE COURCELLES, Sana
LACHAIZE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007182-01
Accéder à la notice
La maitrise de l'urbanisme autour des lignes de transport d'électricité
FOLLENFANT, Philippe
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: déc. 2010
Affaire n°007318-01
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